Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUS NEWS
Numéro de dépôt :
1654202
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001
Présentation de la marque BUS NEWS
Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) BUSSIERE ARTS GRAPHIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUS NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUS NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUSSIERE ARTS GRAPHIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157607 - Publication au BOPI 1993-04-19